• IAS 24

    Les normes IFRS résumées

    IAS 25, L'information concernant les parties liées

    Cette norme a été publiée en mars 1986, reformatée en 1994 puis remplacée par les IAS 39 et 40 à compter du 1er janvier 2001.

    Cette ancienne norme ne concernait pas ce qui était réglementé par les IAS 18, 27, 28, 31, 17 et 39 ainsi que le goodwill, les marques, patentes et droits assimilés.

    Un placement est un actif détenu pour en recevoir des revenus, en obtenir des gains en capital ou d'autres profitstels que ceux obtenus au moyen de relations commerciales hors stocks et immobilisations corporelles).

    Les placements doivent être classés en courants ou à long terme et leur coût comprend les frais d'acquisition.

    Les placements à court terme se comptabilisent à l'origine soit à la valeur de marché, soit au plus faible du coût ou de la valeur de marché. Dans ce dernier cas, s'ils sont à court terme, leur valeur se détermine sur la base d'un portefeuille ou individuellement.

    Les placements à long terme se comptabilisent au coût ou à la valeur réévaluée ou, pour les titres cotés, au plus faible du coût ou de la valeur de marché. Toute perte de valeur non temporaire doit être prise en compte de manière individuelle.

    Les immeubles de rapport doivent être traités soit selon l'IAS 16 soit comme des placements à long terme.

    Les changements de valeur comptable doivent figurer en charges ou en produits. Pour les placement à long terme réévalués, un accroissement de valeur est inscrit en capitaux propres, une baisse en réduction du surplus de réévaluation ou, à défaut, en charges.

    Lors de la cession d'un placement, le profit (ou la perte) va au résultat. Si le placement a été réévalué, l'écart de réévaluation va soit en résultat soit en réserves.

    En cas de transfert de long terme en court terme, il s'effectue :

    • Au plus bas du coût ou de la valeur comptable si les placements à court terme sont au plus bas du coût ou de la valeur de marché et tout écart de réévaluation doit être annulé ;
    • A la valeur comptable si les placements à court terme sont à la valeur de marché et tout écart de réévaluation est transféré en résultat.

    Les sociétés d'investissement pour lesquelles il est interdit de distribuer les profits de cession peuvent exclure du résultat les variations de valeurs, réalisées ou non, à condition de traiter les placements à la juste valeur.

     

    Auteur Bernard Chauveau © Copyright avril 2013

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