• IAS 39

    Les normes IFRS résumées

    IAS 39, Instruments financiers: comptabilisation et évaluation

    Cette norme a été publiée en décembre2003, puis révisée en mars et décembre 2004, en avril, juin et août 2005, en juillet 2008 et en mars 2009.

    Elle est toujours en vigueur au sein de l’Union européenne mais, hors d’Europe, certaines de ses dispositions sont remplacées par celle de l’IFRS 9 (Reconnaissance et décomptabilisation, classement, évaluation).

    Elle ne s’applique pas aux intérêts détenus dans les filiales, sociétés associées et coentreprises, les contrats de location (IAS 17), les droits et obligations des employeurs (IAS 19), les instruments de capitaux propres, les contrats d’assurance (IFRS 4), les contrats et transactions relevant de l’IFRS 2.

    Une entité doit comptabiliser un actif ou un passif financier dans son état de situation financière lorsqu'elle devient une partie aux dispositions contractuelles de l'instrument.

    Un produit dérivé a sa valeur qui varie en fonction d’un taux d’intérêt, d’un prix, d’un indice, d’une notation ou de tout autre variable, sans requérir d’investissement initial et qu’il est réglé à une date future.

    Dans un contrat hybride qui n’est pas comptabilisé à la juste valeur, le produit dérivé doit être séparé du contrat hôte et traité à la juste valeur.

    Une entité doit décomptabiliser un actif financier si :

    1. les droits contractuels sur les flux de trésorerie liés à l'actif financier arrivent à expiration; ou
    2. elle transfère l'actif financier et la quasi-totalité des risques et avantages inhérents à la propriété de l'actif financier.

    Elle comptabilise alors la différence entre la valeur comptable et la contrepartie reçue dans l’état du résultat global.

    Une entité doit sortir un passif financier de son état de situation financière lorsque l'obligation précisée au contrat est éteinte, qu'elle est annulée ou qu'elle arrive à expiration.

    Lors de la comptabilisation initiale d'un actif ou d'un passif financier, une entité doit l'évaluer à sa juste valeur majorée, dans le cas d'un actif ou d'un passif financier qui n'est pas à la juste valeur par le biais du compte de résultat, des coûts de transaction directement imputables à l'acquisition ou à l'émission de l'actif ou du passif financier.

    Par la suite, les actifs sont classés en quatre catégories :

    1. les actifs financiers à la juste valeur par le biais de l'état du résultat global ;
    2. placements détenus jusqu'à leur échéance, évalués au coût amorti ;
    3. les prêts et créances, évalués au coût amorti ; et
    4. actifs financiers disponibles à la vente, évalués à la juste valeur par le biais du résultat global.

    Un actif ou un passif est classé en juste valeur par le biais du résultat global s’il est disponible et la vente ou qu’il s’agit d’un contrat hybride ou si ce classement aboutit à une meilleure information.

    Les placements détenus jusqu'à leur échéance sont des actifs financiers non dérivés, assortis de paiements fixes ou déterminables et d'une échéance fixe, que l'entité a l'intention manifeste et la capacité de conserver jusqu'à leur échéance.

    Les prêts et créances sont des actifs financiers non dérivés à paiements fixes ou déterminables qui ne sont pas cotés sur un marché actif.

    Les actifs financiers disponibles à la vente sont les actifs financiers non dérivés qui sont désignés comme tels ou ne sont pas classés dans les catégories précédentes ou des actifs financiers à la juste valeur par le biais de l'état du résultat global.

    Après la comptabilisation initiale, une entité doit évaluer tous les passifs financiers au coût amorti en utilisant la méthode du taux d'intérêt effectif sauf ceux traités à la juste valeur par le biais de l'état du résultat global.

    Un achat ou une vente "normalisés" d'actifs financiers doivent être comptabilisés et décomptabilisés, selon le cas, en utilisant soit le principe de la comptabilisation à la date de transaction, soit celui de la comptabilisation à la date de règlement.

    Comptabilisation des dépréciations :

    Pour les actifs au coût amorti, le montant de la perte est égal à la différence entre la valeur comptable de l'actif et la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs estimés actualisée au taux d'intérêt effectif d'origine de l'actif.

    Pour les actifs disponibles à la vente, la part de juste valeur comptabilisée en autres éléments du résultat global est virée au compte de résultat pour la différence entre le coût d’acquisition et la juste valeur actuelle.

    Opérations de couverture :

    Un élément couvert peut être un actif ou un passif comptabilisé, un engagement ferme non comptabilisé, une transaction prévue hautement probable, ou encore un investissement net dans une activité à l'étranger.

    1 - la couverture de juste valeur :

    C’est une couverture de l'exposition aux variations de la juste valeur d'un actif ou d'un passif comptabilisé ou d'un engagement ferme non comptabilisé.

    1. a - le profit ou la perte résultant de la réévaluation de l'instrument de couverture à la juste valeur doit être comptabilisé(e) en résultat ;
    2. le profit ou la perte sur l'élément couvert attribuable au risque couvert doit ajuster la valeur comptable de l'élément couvert et être comptabilisé(e) en résultat.

    2 - la couverture de flux de trésorerie :

    Elle concerne un risque particulier associé à un actif ou à un passif comptabilisé ou à une transaction prévue hautement probable et pourrait affecter le résultat.

    1. la partie du profit ou de la perte sur l'instrument de couverture qui est considérée constituer une couverture efficace (voir paragraphe 88) doit être comptabilisée directement en autres éléments du résultat global ;
    2. la partie inefficace du profit ou de la perte sur l'instrument de couverture doit être comptabilisée en résultat.

    3 - la couverture d'un investissement net dans une activité à l'étranger :

    1. la partie du profit ou de la perte sur l’instrument de couverture qui est considéré constituer une couverture efficace (voir paragraphe 88) doit être comptabilisée en autres éléments du résultat global; et
    2. la partie inefficace doit être comptabilisée dans le compte de résultat.

     

    Pour plus d'informations et des exercices voir notre COURS SUR LES IFRS.

    Auteur Bernard Chauveau © Copyright novembre 2013

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