L’IASB et le FASB ont publié des normes rapprochées sur "　Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients　" (IFRS 15 publié en mai 2014).

Depuis il est apparu nécessaire d’effectuer de petites modifications à ce texte et l’IASB vient de publier l’exposé-sondage ES/2015/6 fin juillet. En voici le contenu résumé　:

• La norme impose d’identifier les biens et services "　distincts　". Il est proposé de préciser ce caractère distinct par une modification correspondante des divers exemples d’IFRS 15.
• Il est nécessaire de définir si l’entité agit pour son propre compte ou à titre de mandataire. Il est proposé de préciser l’application de ce principe par une modification des paragraphes et des exemples correspondants.
• Il est proposé de modifier et compléter certains paragraphes afin de préciser dans quelles situations les activités de l’entité ont une incidence importante sur la propriété intellectuelle sur laquelle le client a des droits en échange d’une licence.
• Simplifier les mesures transitoires　:

1. en permettant　d’avoir recours à des connaissances a posteriori pour identifier, avant le début de la première année présentée, les obligations qui ont été remplies et celles qui ne l’ont pas été　;
2. de ne pas appliquer la méthode rétrospective intégrale aux contrats achevés au début de la première année présentée.

Les commentaires sont attendus jusqu’au 28 octobre 2015.