Les normes IFRS résumées

IAS 16, Immobilisations corporelles

Cette norme a été publiée en mars 1982 puis révisée en décembre 1993 et en décembre 2003.

Elle ne concerne pas les actifs destinés à la vente ou abandonnés (IFRS 5), l'activité agricole (IAS 41) et la prospection et les activités minières (IFRS 6).

L'immobilisation est comptabilisée lorsque des avantages économiques iront à l'entité et que l'évaluation est fiable.

L'inscription s'effectue au coût qui comprend le prix d'achat net comptant, les frais éventuels de démolition et de dépollution et les frais qui lui sont directement attribuables à cette date.

L'évaluation ultérieure peut s'effectuer au coût ou à la valeur réévaluée (égale à la juste valeur) déduction faite des amortissements..

La valeur amortissable est le coût diminué de la valeur résiduelle. Les amortissements, calculés séparément sur chaque partie significative de l'immobilisation, vont en résultat net. Ils sont répartis systématiquement sur la durée d'utilité du bien et leur mode de calcul doit refléter le rythme de consommation des avantages économiques attendus.

La décomptabilisation intervient lors de la sortie du bien ou lorsqu'aucun avantage économique futur n'est attendu. Alors, la différence entre l'éventuel produit net et la valeur comptable va au résultat net.

Auteur Bernard Chauveau © Copyright février 2013