Les normes IFRS résumées

IAS 33, Résultat par action

Cette norme a été publiée en février 1997 puis révisée en 2003.

Cette norme est applicable par toute entité dont les titres sont négociés en bourse tant pour ses états financiers individuels que pour ceux consolidés.

1 - Résultat par action :

Il correspond au résultat revenant aux actions ordinaires divisé par le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires au cours de la période.

Le nombre moyen pondéré doit tenir compte des variations du nombre d'actions ordinaires qui n'ont pas entraîné de ressources équivalentes en dehors de la conversion d'actions potentielles.

2 - Résultat dilué par action :

Pour son calcul, on tient également compte du résultat attribuable aux actions potentielles dilutives (ayant pour effet de réduire le résultat unitaire) et de leur nombre.

Pour ce faire, le résultat net est rectifié de toutes les incidences, après impôts, provenant des actions potentielles dilutives. Les actions potentielles sont considérées comme converties au début de l'exercice ou à leur date de création si elle est ultérieure.

Pour les options et les bons, le produit supposé (prix d'émission ou d'option) correspond à un nombre d'actions ordinaires émises au cours moyen de la période, le reste des titres étant considéré comme émis à titre gratuit.

Pour un emprunt remboursable en actions ou en trésorerie au gré de l'entité, il est présumé que le remboursement se fera en actions. Si le choix du mode de règlement appartient au porteur, on retient la modalité la plus dilutive.

Les divers calculs (résultat par action et résultat dilué) doivent tenir compte de manière rétrospective des variations (augmentations ou réduction du nombre des actions ordinaires ou potentielles) pour tous les périodes présentées.

Si une activité est abandonnée, il faut publier les résultats de base et dilué correspondant soit dans le résultat global, soit en notes.

Pour plus d'informations et des exercices voir notre COURS SUR LES IFRS.

Auteur Bernard Chauveau © Copyright octobre 2013