Les normes IFRS résumées

IAS 38, Immobilisations incorporelles

Cette norme a été publiée en septembre1998 puis révisée en mars 2004.

Elle ne s’applique pas aux actifs financiers (IAS 32), aux actifs de prospection et d’évaluation (IFRS 6) ni aux dépenses relatives à la mise en valeur de gisements et à l’extraction de minerais, de pétrole, de gaz naturel et d’autres ressources similaires non renouvelables.

Pour être reconnues comme des immobilisations, elles doivent être identifiables. Pour cela, elles doivent être séparables (c’est-à-dire susceptible d’être séparé ou dissocié de l’entité et d’être vendu, cédé, concédé par licence, loué ou échangé) et doivent résulter d’un droit contractuel ou légal.

Leur comptabilisation est subordonnée au fait que l’on en attende des avantages économiques futures et que leur coût puisse être évalué de manière fiable.

Elles sont comptabilisée initialement à leur coût.

Le goodwill généré en interne ne doit pas être comptabilisé en tant qu’actif.

Immobilisations incorporelles générées de manière interne　:

      Les frais de recherche ne sont pas immobilisables et constituent des charges.

      Les frais de développement s’immobilisent si　sont démontrés :

1. La faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation incorporelle ;
2. L’intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de la mettre en service ou de la vendre ;
3. La capacité à mettre en service ou à vendre l’immobilisation incorporelle ;
4. L’existence d’un marché ou, si celle-ci doit être utilisée en interne, son utilité ;
5. La disponibilité de ressources techniques, financières et autres suffisantes　pour achever l’immobilisation ;
6. La capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisati

Les cartouches de titre, titres de publication, listes de clients et autres éléments similaires, généré de manière interne, ne doivent pas être comptabilisés en tant qu’immobilisations incorporelles.

Par la suite, les immobilisations incorporelles sont comptabilisées selon la méthode du coût ou de la réévaluation. Dans les deux cas, la valeur est réduite du cumul des amortissements et des éventuelles dépréciations.

Lorsque la durée d’utilité est déterminée, le bien est amortissable sur celle-ci dès sa mise en service. La valeur résiduelle est en principe nulle sauf si un tiers s’est engagé à l’acheter ou si l’immobilisation pourra être vendue sur un marché actif.

Une immobilisation incorporelle à durée d’utilité indéterminée ne doit pas être amortie. Si la durée devient déterminée, il convient de constater un changement d’estimation comptable selon l’IAS 8.

Pour plus d'informations et des exercices voir notre COURS SUR LES IFRS.

Auteur Bernard Chauveau © Copyright novembre 2013