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Projet ED-2013-2
En principe, lorsque la contrepartie change (opération de novation) dans un contrat dérivé désigné comme instrument de couverture, la comptabilité de couverture cesse.
Un problème se pose avec les nouvelles règles qui vont s'appliquer à la suite des décisions de G20. Elles obligent, pour les dérivés de gré à gré, à passer par une chambre de compensation.
L'exposé-sondage ED-2013-2 propose que dans ce cas seulement, la comptabilité de couverture préexistante se continue.
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