IAS 23

24.04.2013

Les normes IFRS résumées

IAS 23, Coûts d'emprunt

Cette norme a été publiée en mars 1984 puis révisée en décembre 1993 puis en mars 2007.

Elle concerne les actifs qualifiés qui exigent une longue période de préparation avant de pouvoir être utilisés ou vendus. Pour ceux-ci, les coûts d'emprunt attribuables à l'acquisition doivent être rattachés au coût. Les autres coûts d'emprunt vont en charges des exercices concernés.

Les coûts retenus sont ceux des emprunts spécifiquement destinés à l'acquisition du bien, diminués des éventuels produits obtenus. S'il s'agit d'emprunts généraux utilisés, le coût financier se calcule à l'aide d'un taux moyen pondéré des emprunts généraux de la période.

La capitalisation des coûts financiers débute lorsque l'entité engage des dépenses et des coûts d'emprunt et entreprend des activités indispensables à la préparation de l’actif préalablement à son utilisation ou à sa vente.

L'incorporation cesse pendant les longues périodes où le développement de l'actif est interrompu et elle s'arrête lorsque le bien est prêt à être utilisé.

Si le coût excède la valeur recouvrable, une dépréciation est constatée.

Pour plus d'informations et des exercices voir notre COURS SUR LES IFRS.