Cours et cas sur les IFRS
Les normes IFRS résumées IAS 18, Produits des activités ordinaires Cette norme a été publiée en décembre 1982 puis révisée en décembre 1993. Cette norme concerne les produits ordinaires provenant des ventes de biens et de services, des intérêts, des redevances...
Les normes IFRS résumées IAS 20, Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique Cette norme a été publiée en avril 1983 puis réformée en 1994 puis en février 1998, amendée en mai 2002, en décembre 2004 et en juin...
Le Board vient de publier en janvier un exposé-sondage ED-2013-1 qui propose que, pour les actifs y compris un goodwill ou les unités génératrices de trésorerie dépréciées pour lesquels la valeur recouvrable est la juste valeur diminuée des frais de vente,...
En principe, lorsque la contrepartie change (opération de novation) dans un contrat dérivé désigné comme instrument de couverture, la comptabilité de couverture cesse. Un problème se pose avec les nouvelles règles qui vont s'appliquer à la suite des décisions...
Après une année 2014 forte en publication de nouveaux textes par l’IASB, l’Union européenne va publier leur validation en 2015 et beaucoup d’entre eux seront applicables dès 2016. Amendement aux IAS 16 et 41, Plantes productrices : premier trimestre 2015...
L'IASB vient de publier en juin 2014 un exposé-sondage ED/2014/2 qui apporte trois précisions quant aux règles de consolidation à appliquer à des sociétés d'investissement : 1 - Les filiales d'une société d'investissement, traitées à la juste valeur,...
En mars 2014, l’IASB vient de publier un exposé-sondage destiné à amender l ‘IAS 1. Il est ouvert aux commentaires jusqu’au 23 juillet. Ce texte propose que l’importance relative soit interprétée de façon à ne pas rendre l’information obscure et qu’elle...
R - Les normes IFRS résumées en eBOOK - R L’édition complète des normes comptable internationales (IAS) résumées, publiées par l’IASB depuis sa création jusqu’à sa transformation en IASCF en 2001 est disponible dans plusieurs versions pour liseuses, tablettes...
Les normes IFRS résumées IAS 37, Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels Cette norme a été publiée en septembre1998. Les provisions se distinguent des dettes et des charges à payer par leur caractère incertain. Elles se distinguent également...
Les normes IFRS résumées IAS 31, Participation dans des coentreprises Cette norme a été publiée en décembre 1990, reformatée en 1994 puis révisée en 1998 et en 2000. Elle a été supprimée lors de la publication de l'IFRS 11 en mai 2011. Cette norme s'applique...
L'IASB vient de publier l'esposé-sondage ED-2013-8 en juin destiné à modifier les IAS 41, agriculture et 16, immobilisations corporelles pour traiter différemment les actifs biologiques reproducteurs. Il est ouvert aux commentaires jusqu'au 28 octobre...
Le projet ED-2013-5 d'avril 2013 concerne les sociétés pour lesquelles une réglementation particulière prévoit que certaines de leurs charges ou certains de leurs produits ne vont pas au résultat mais sont différés ou incorporés aux actifs concernés....
En septembre 2014, l’IASB a publié une modification de l’IFRS 10 et de l’IAS 28, Vente ou apport d’actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise applicable à compter du 1 er janvier 2016. En août 2015, l’IASB a publié l’exposé-sondage...
Les normes IFRS résumées Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Cette norme a été publiée en mars 2004. Elle ne s’applique pas aux actifs suivants : impôt différé (IAS 12), avantages au personnel (IAS 19), financiers (IFRS...
L’IASB vient de publier l’IFRS 14 sur les comptes de report réglementaires. Il ne concerne que les premiers adoptants des normes internationales qui sont réglementées et qui étalent des charges ou des produits sur plusieurs exercices en vue de réguler...
L’IASB vient de publier, en novembre 2013, un amendement relatif aux contributions par des salariés ou des tiers à un plan de retraite. Il est applicable rétrospectivement à compter du 1er juillet 2014 en respectant les règles de l’IAS 8. Une application...
Les normes IFRS résumées IAS 34, Information financière intermédiaire Cette norme a été publiée en février 1998 puis révisée en septembre 2007. Elle ne précise pas quelles sont les entreprises visées, réservant ce point aux diverses autorités concernées,...
Les normes IFRS résumées IAS 27, États financiers individuels Cette nouvelle version a été publiée en mai 2011. Elle est applicable au 1er janvier 2013 et ne concerne désormais que les comptes individuels. Etats financiers individuels La présentation...
En mai, l'IFIC vient de publier une interprétation relative aux doits ou taxes que des Etats prélèvent sur certaines activités économiques. Selon l'interprétation, les entités ne comptabilisent une dette que lorsqu'elles en deviennent redevables c'est-à-dire...
Les normes IFRS résumées IAS 25, L'information concernant les parties liées Cette norme a été publiée en mars 1986, reformatée en 1994 puis remplacée par les IAS 39 et 40 à compter du 1er janvier 2001. Cette ancienne norme ne concernait pas ce qui était...
Les normes IFRS résumées IAS 16, Immobilisations corporelles Cette norme a été publiée en mars 1982 puis révisée en décembre 1993 et en décembre 2003. Elle ne concerne pas les actifs destinés à la vente ou abandonnés (IFRS 5), l'activité agricole (IAS...
IFRIC 21, Taxes L’IASB a publié en mars 2014 l’IFRIC 21 qui précise les règles de prise en compte de certaines taxes. Selon le consensus, " Le fait générateur d'obligation qui crée un passif au titre d'une taxe due est l'activité qui rend la taxe exigible,...
Les normes IFRS résumées IFRS 3, Regroupements d’entreprises Cette norme fut publiée pour la première fois en mars 2004, puis modifiée en janvier 2008. Elle ne s’applique pas à la formation d’une coentreprise ou à un regroupement sous contrôle commun....
Les normes IFRS résumées IFRS 2, Paiement fondé sur des actions Cette norme fut publiée pour la première fois en février 2004, modifiée en janvier 2008 puis en juin 2009. Elle s’applique aux contrats qui prévoient un paiement en capitaux propres sauf...
Les normes IFRS résumées IAS 38, Immobilisations incorporelles Cette norme a été publiée en septembre1998 puis révisée en mars 2004. Elle ne s’applique pas aux actifs financiers (IAS 32), aux actifs de prospection et d’évaluation (IFRS 6) ni aux dépenses...
