Cours et cas sur les IFRS
Les normes IFRS résumées IAS 32, Instruments financiers : Présentation Cette norme a été publiée en juin 1995 puis révisée en 1998, 2000, 2003, 2008, 2009 et 20111. Elle ne s'applique pas aux cas visés par l'IFRS 10 et les IAS 27 et 28, l'IAS 19, l'IFRS...
L'IASB vient de publier en juin 2013 l'exposé-sondage ED-2013-07sur les contrats d'assurance qui reprend et modifie celui qui avait été publié en juillet 2010 (Rappelons que l'actuelle norme IFRS 4 a été publiée à titre provisoire). Le projet est ouverts...
Les normes IFRS résumées IAS 25, L'information concernant les parties liées Cette norme a été publiée en mars 1986, reformatée en 1994 puis remplacée par les IAS 39 et 40 à compter du 1er janvier 2001. Cette ancienne norme ne concernait pas ce qui était...
Les normes IFRS résumées IAS 22, Regroupements d'entreprises Cette norme a été publiée en juillet 1983 puis révisée en décembre 1993 sous le titre "Comptabilisation des regroupements d'entreprise" a été modifiée en décembre 1993 puis en septembre 1998....
Les normes IFRS résumées IAS 17, Contrats de location Cette norme a été publiée en septembre 1982 puis reformatée en 1994 puis révisée en 1997. Tous les contrats de location sont concernés sauf ceux portant sur la prospection ou l'exploitation de ressources...
Le Board a publié en mars 2013 un projet ED-2013-04 destiné à modifier l'IAS 19, avantages au personnel, lorsque, dans un plan de retraite à prestations définies, des versements sont effectués par les bénéficiaires membres du personnel ou des tiers (cas...
Les règles actuelles ne prennent en compte que les risques avérés d'insolvabilité. Le projet, mené conjointement avec le FASB, vise à imposer également de provisionner des risques futurs prévisibles sur les créances y compris celles des contrats de location....
Les normes IFRS résumées IAS 19, Avantages au personnel Cette norme a été publiée en janvier 1983 puis révisée en décembre 1993 puis en février 1998, amendée en mai 2002, en décembre 2004 et en juin 2011. Cette norme ne s'applique pas au domaines couverts...
L’IASB et le FASB ont publié des normes rapprochées sur " Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients " (IFRS 15 publié en mai 2014). Depuis il est apparu nécessaire d’effectuer de petites modifications à ce texte et l’IASB...
En septembre 2014, l’IASB a publié l’exposé-sondage ED/2014/4 destiné à modifier les IAS 27, 28 et 36 et les IFRS 10, 12 et 13. Il propose que l’évaluation à la juste valeur des titres de participation cotés en bourse détenus dans les filiales, coentreprises...
Les normes IFRS résumées IFRS 4, Contrats d’assurance Cette norme a été publiée en mars 2004 et amendée en août 2005. Par dérogation, une entité d’assurances n’est pas tenue de séparer et de comptabiliser à la juste valeur l’option de rachat d’un contrat...
Les normes IFRS résumées IAS 39, Instruments financiers: comptabilisation et évaluation Cette norme a été publiée en décembre2003, puis révisée en mars et décembre 2004, en avril, juin et août 2005, en juillet 2008 et en mars 2009. Elle est toujours en...
Les normes IFRS résumées IAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises Cette norme a été publiée en juin 1987, reformatée en 1994 puis révisée en en 2003 puis en 2011. L'influence notable est présumée lorsque l'on détient...
Les normes IFRS résumées IAS 21, Effets des variations des cours des monnaies étrangères Cette norme a été publiée en juillet 1983 puis révisée en décembre 1993, en décembre 2003 et amendée en décembre 2005. Elle s'applique à la comptabilisation des opérations...
L’IASB et le FASB ont publié des normes rapprochées sur " Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients " (IFRS 15 publié en mai 2014). Depuis il est apparu nécessaire d’effectuer de petites modifications à ce texte et l’IASB...
L’IASB vient de publier un exposé-sondage ED/2015/1 qui propose de préciser, dans l’IAS 1, que le classement des dettes en " non courantes " est, entre autres situations, basée sur le droit (inconditionnel ou non) d’en reporter le paiement. Cette situation...
L'IASB a publié en mai 2014 l’IFRS 15 qui doit remplacer les normes suivantes à compter du 1er janvier 2017 : IAS 11, Contrats de construction IAS 18, Produits des activités ordinaires IFRIC 13, Programmes de fidélisation de la clientèle IFRIC 15, Contrats...
L’IASB vient de publier un amendement à l’IAS 16 et l’IAS 38 applicable au 1er janvier 2016 ou de manière anticipée. Il précise qu’un amortissement fondé sur le chiffre d’affaires n’est pas acceptable car ce critère ne correspond généralement pas à la...
En mai 2014 l’IASB a amendé l’IFRS pour préciser que l’acquisition d’une part d’intérêts dans une coentreprise devait être évaluée selon les règles des regroupements (IFRS 3) lorsqu’il s’agissait d’acquérir une part dans une entreprise préexistante. Cette...
Les normes IFRS résumées IFRS 14, Comptes de report réglementaires Cette nouvelle norme a été publiée en janvier 2014 et elle est applicable au 1er janvier 2016. Elle concerne les entités soumises à une réglementation des prix pour leurs premiers états...
En novembre 2013, l'IASB a publié un complément à l’IFRS 9 portant sur les opérations de couvertures. Les principales nouveautés résident dans l’élargissement du champ des contrats admis dans les opérations de couvertures par rapport aux règles de l’IAS...
L’IAS 27 révisé en 2011 ne permet plus d’utiliser la mise en équivalence pour les filiales, coentreprises et associées dans les comptes individuels. Seules les méthodes du coût ou de la juste valeur sont autorisées. En décembre 2013, l’IASB vient de publier...
Les normes IFRS résumées IAS 36, Dépréciation d’actifs Cette norme a été publiée en juin 1998 puis révisée en mars 2004. Ses règles ne s’appliquent pas aux actifs suivants pour lesquels des dispositions particulières sont définies par d’autres normes...
Les normes IFRS résumées IAS 30, Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées Cette norme a été publiée en août 1990, reformatée en 1994 puis amendée en 1998. Elle a été supprimée lors de la publication...
Les normes IFRS résumées IAS 40, Immeubles de placement Cette norme a été publiée en décembre 2003. Elles concerne les immeubles de placement (à l’exclusion de ceux qui sont utilisés dans le cadre de l'exploitation et qui figurent en immobilisations corporelles)...
