ias

L’ESSENTIEL sur l’exposé-sondage DI/2015/1 relatif à l’IAS 12

comptabilité, contrôle fiscal, ias, iasb, ifrs, impôts, résultat

Par BC-BLOGS

L’IFRIC a publié en octobre 2015 un exposé-sondage ID/2015/1 sur l’incertitude relative aux traitements fiscaux. L’interprétation est destinée à préciser les règles de prise en compte de l’impôt lorsque l’entité est en litige avec l’administration fiscale....

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L’ESSENTIEL sur l’exposé-sondage ED/2015/9 relatif à l’IAS 40

COMPTABILITE, ias, IASB, IFRS, immeuble, IMMEUBLES DE PLACEMENT

Par BC-BLOGS

L’IASB vient de publier l’exposé-sondage ED/2015/9 proposant une modification des dispositions de l’IAS 40, Immeubles de placement, dans son paragraphe 57, pour préciser que les transferts, entrées ou sorties, de la catégorie immeubles de placement doivent...

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Exposé-sondage IFRIC D1/2015/02

acompte, comptabilité, ias, iasb, ifric, ifrs, monnaie étrangère, tresorerie

Par BC-BLOGS

L’IFRIC vient de publier en octobre 2015 l’exposé-sondage D1/2015/02, monnaies étrangères et acomptes. Ce projet est destiné à préciser comment convertir des acomptes en monnaie étrangèrez pour une commande ferme. Selon ce texte, l’acompte n’est pas une...

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DECISION IFRIC 5 - IAS 32 - Classement de titres remboursables en actions

actions, capitaux, classement, comptabilité, ias, iasb, ifric, ifrs, ifrs 2, instrument financier, paiement en actions, titre

Par BC-BLOGS

Les décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : un instrument financier remboursable en actions possédé par des minoritaires dans une filiale doit-il être inscrit en dettes ou en capitaux propres dans les comptes consolidés ? L’IAS 32.11, dans ses définitions,...

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DECISION IFRIC 35 - IFRS 5, dépréciation d’un actif incorporel

actif, comptabilité, decision, depreciation, d’un, ias, iasb, ifrs, valeur

Par BC-BLOGS

Les décisions de rejet de l'IFRIC Question : jusqu’à quel montant doit-on allouer une dépréciation à des éléments non courants d’un groupe destiné à être cédé ? Réponse : pour l’allocation d’une dépréciation, l’IFRS 5 renvoie à l’IAS 36 mais ne fait pas...

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DECISION IFRIC 3 - IAS 32 - Classement d'instruments financiers

classement, comptabilité, decision, financiers, ias, iasb, ifric, ifrs, instruments

Par BC-BLOGS

Les décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : Comment classer plusieurs instruments financiers différents n'ayant pas de date de remboursement fixée et comportant une clause permettant à l'émetteur un rachat en espèces ou en actions ? Dès que l'émetteur...

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DECISION IFRIC 2 - IFRIC 10 - Effet de droits de protection sur le contrôle

comptabilité, controle, decision, droit, ias, iasb, ifric, ifrs, protection

Par BC-BLOGS

Les décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : doit-on réexaminer la notion de contrôle lorsque les circonstances font que des droits qui devaient initialement servir de protection risquent d'être exercés ? (par exemple des droits attachés à un emprunt...

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DECISION IFRIC 1 - IFRS 5 - Opération de vente publique en cours

cession, decision, ias, iasb, ifric, ifrs, vente

Par BC-BLOGS

Les décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : peut-on appliquer l'IFRS 5 pour une opération de cession par offre publique lorsque les autorités de marché n'ont pas encore donné leur accord sur le prospectus ? L'IFRIC fait remarquer que l'IFRS 5.7 prévoit...

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Nouvelles validations de normes IFRS par l’UE

2015, IAS, IASB, ifrs, normes, reglement, UNION EUROPEENNE

Par BC-BLOGS

L’Union européenne vient de publier trois nouveaux règlements de validation des normes IFRS : Le Règlement 1361/2014 du 18 décembre 2014 modifiant les IFRS 3 et 13 et l’IAS 40 ; Le Règlement 2015-28 du 17 décembre 2014 modifiant les IFRS , 3 et 8 et les...

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L'ESSENTIEL sur le projet d'amendement à l'IAS 19

comptabilité, exercice, ias, iasb, ifrs, personnel, projet, retraite

Par BC-BLOGS

Le Board a publié en mars 2013 un projet ED-2013-04 destiné à modifier l'IAS 19, avantages au personnel, lorsque, dans un plan de retraite à prestations définies, des versements sont effectués par les bénéficiaires membres du personnel ou des tiers (cas...

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