Cours et cas sur les IFRS
Les décisions de rejet de l'IFRIC Question : dans quelle mesure doit-on inscrire les impôts différés en pertes et profits lorsqu’ils proviennent de variations des bases fiscales d’actifs ou des dettes non-courantes évalués dans une devise autre que celle...
Lire la suiteL’IFRIC vient de publier en octobre 2015 l’exposé-sondage D1/2015/02, monnaies étrangères et acomptes. Ce projet est destiné à préciser comment convertir des acomptes en monnaie étrangèrez pour une commande ferme. Selon ce texte, l’acompte n’est pas une...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : un instrument financier remboursable en actions possédé par des minoritaires dans une filiale doit-il être inscrit en dettes ou en capitaux propres dans les comptes consolidés ? L’IAS 32.11, dans ses définitions,...
Lire la suiteLes décisions de l'IFRIC transmises à l'IASB QUESTION : comment classer une transaction payable en actions ou en trésorerie lorsqu'elle est conditionnée à un évènement hors de contrôle de l'émetteur et du bénéficiaire ? L'IFRIC constate que ce point doit...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : Comment classer plusieurs instruments financiers différents n'ayant pas de date de remboursement fixée et comportant une clause permettant à l'émetteur un rachat en espèces ou en actions ? Dès que l'émetteur...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : doit-on réexaminer la notion de contrôle lorsque les circonstances font que des droits qui devaient initialement servir de protection risquent d'être exercés ? (par exemple des droits attachés à un emprunt...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : peut-on appliquer l'IFRS 5 pour une opération de cession par offre publique lorsque les autorités de marché n'ont pas encore donné leur accord sur le prospectus ? L'IFRIC fait remarquer que l'IFRS 5.7 prévoit...
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