Cours et cas sur les IFRS
L’IASB vient de publier en novembre 2015 l’exposé-sondage ED/2015/10 d’amélioration des normes IFRSs 2014-2016. Il y est proposé : de supprimer les dispositions transitoires réservées aux premiers adoptants dans l’IFRS 1, paragraphes E5-E7 qui sont atteint...
Lire la suiteL’IASB vient de publier en novembre 2015 l’exposé-sondage ED/2015/10 d’amélioration des normes IFRSs 2014-2016. Il y est proposé : de supprimer les dispositions transitoires réservées aux premiers adoptants dans l’IFRS 1, paragraphes E5-E7 qui sont atteint...
Lire la suiteL’IFRIC a publié en octobre 2015 un exposé-sondage ID/2015/1 sur l’incertitude relative aux traitements fiscaux. L’interprétation est destinée à préciser les règles de prise en compte de l’impôt lorsque l’entité est en litige avec l’administration fiscale....
Lire la suiteL’IASB vient de publier l’exposé-sondage ED/2015/9 proposant une modification des dispositions de l’IAS 40, Immeubles de placement, dans son paragraphe 57, pour préciser que les transferts, entrées ou sorties, de la catégorie immeubles de placement doivent...
Lire la suiteL’IFRIC vient de publier en octobre 2015 l’exposé-sondage D1/2015/02, monnaies étrangères et acomptes. Ce projet est destiné à préciser comment convertir des acomptes en monnaie étrangèrez pour une commande ferme. Selon ce texte, l’acompte n’est pas une...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : un instrument financier remboursable en actions possédé par des minoritaires dans une filiale doit-il être inscrit en dettes ou en capitaux propres dans les comptes consolidés ? L’IAS 32.11, dans ses définitions,...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC Question : jusqu’à quel montant doit-on allouer une dépréciation à des éléments non courants d’un groupe destiné à être cédé ? Réponse : pour l’allocation d’une dépréciation, l’IFRS 5 renvoie à l’IAS 36 mais ne fait pas...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : Comment classer plusieurs instruments financiers différents n'ayant pas de date de remboursement fixée et comportant une clause permettant à l'émetteur un rachat en espèces ou en actions ? Dès que l'émetteur...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : doit-on réexaminer la notion de contrôle lorsque les circonstances font que des droits qui devaient initialement servir de protection risquent d'être exercés ? (par exemple des droits attachés à un emprunt...
Lire la suiteLes décisions de rejet de l'IFRIC QUESTION : peut-on appliquer l'IFRS 5 pour une opération de cession par offre publique lorsque les autorités de marché n'ont pas encore donné leur accord sur le prospectus ? L'IFRIC fait remarquer que l'IFRS 5.7 prévoit...
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